La conformité est une discipline qui évolue rapidement – de plus en plus complexe, de plus en plus essentielle.
La conformité est un domaine relativement récent qui s’est développé à un rythme remarquable. Chaque année – et parfois chaque mois – de nouvelles réglementations apparaissent, apportant avec elles plus d’obligations, plus de restrictions et plus d’exigences techniques. Dans la pratique, suivre l’évolution des théories, des attentes et de l’esprit juridique de la conformité peut s’avérer un véritable défi.
La liste des entités soumises à des obligations de conformité ne cesse de s’allonger, englobant désormais un éventail de professions de plus en plus diversifié. Du secteur financier traditionnel à des acteurs plus inattendus tels que les agents immobiliers ou les marchands de biens, les professionnels juridiques et non juridiques sont aujourd’hui confrontés à un ensemble d’exigences de plus en plus large.
Le respect de ces obligations nécessite la mise en œuvre de nombreux outils, procédures et structures de gouvernance – en bref, un cadre de conformité aligné sur les normes de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et le financement du terrorisme (CTF), ainsi que sur de nombreuses autres normes réglementaires.
Le Code de la compliance est conçu comme une ressource complète et universelle. Il regroupe toutes les réglementations applicables en un seul volume, mais surtout, il se veut accessible et pratique pour toutes les professions.
Parce que la conformité est aussi une question de culture, cet ouvrage rassemble la doctrine essentielle, les rapports clés, les livres blancs et les documents d’orientation relatifs à chaque thème. Il inclut également une importante jurisprudence française et luxembourgeoise, qu’elle soit administrative ou pénale, afin d’apporter un éclairage et une application concrète.
En bref : tout ce dont vous avez besoin se trouve ici.